LOYER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 414 930 446, LOYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Son siège social est situé Le Bourg, 72330 Parigne-le-Polin. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LOYER PASCAL
INSEE- Dénomination
- LOYER PASCAL
- SIREN
- 414 930 446
- SIRET (siège)
- 414 930 446 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50414930446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 930 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- LE BOURG, 72330, PARIGNE-LE-POLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LOYER PASCAL
Élevage de volailles
Finances de LOYER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOYER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LOYER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72330 PARIGNE-LE-POLINSiègeActif
414 930 446 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0147Z
Documents juridiques de LOYER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LOYER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LOYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LOYER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LOYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LOYER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur LOYER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de LOYER PASCAL ?
Le numéro SIREN de LOYER PASCAL est 414 930 446. Le SIRET de son siège social est 414 930 446 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50414930446.
Où se situe le siège social de LOYER PASCAL ?
Le siège social de LOYER PASCAL est situé Le Bourg, 72330 Parigne-le-Polin.
LOYER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LOYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOYER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOYER PASCAL.
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