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LTI PELLETS

Active
Siren948 990 759SAS42460 Le CergneCréée le 11 mai 2023
Liquidation judiciaire - clôture en 2025Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 990 759, LTI PELLETS est une SAS créée le 11 mai 2023. Elle est domiciliée 775 RTE de Cours, 42460 Le Cergne. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale. La direction est assurée par Olivier BEZACIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LTI PELLETS

Dénomination
LTI PELLETS
SIREN
948 990 759
SIRET (siège)
948 990 759 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76948990759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 990 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
11 mai 2023
Siège social
775 RTE de Cours, 42460, Le Cergne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LTI PELLETS

Fabrication et négoce de pellets de bois

Finances de LTI PELLETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LTI PELLETS

OB

Olivier BEZACIER

Président de SAS

Depuis la création (11 mai 2023) · 3 ans

Établissements de LTI PELLETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42460 Le CergneSiègeActif

    948 990 759 00011 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 1629Z

Documents juridiques de LTI PELLETS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de LTI PELLETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LTI PELLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LTI PELLETS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LTI PELLETS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 27 novembre 2024. Clôturée le 19 novembre 2025 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 novembre 2025 · publié le 28 novembre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 27 novembre 2024 · publié le 06 décembre 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 octobre 2024, désignant liquidateur SELARL Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Geoffroy Berthelot 24 Place Maréchal de Lattre de Tassigny 42300 Roanne.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LTI PELLETS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LTI PELLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LTI PELLETS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-11-19 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2024-11-27 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 octobre 2024, désignant liquidateur SELARL Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires en la personne de Me Geoffroy Berthelot 24 Place Maréchal de Lattre de Tassigny 42300 Roanne.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2023

Questions fréquentes sur LTI PELLETS

Quel est le numéro SIREN de LTI PELLETS ?

Le numéro SIREN de LTI PELLETS est 948 990 759. Le SIRET de son siège social est 948 990 759 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76948990759.

Qui dirige LTI PELLETS ?

LTI PELLETS est dirigée par Olivier BEZACIER, président de sas.

Où se situe le siège social de LTI PELLETS ?

Le siège social de LTI PELLETS est situé 775 RTE de Cours, 42460 Le Cergne.

LTI PELLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, LTI PELLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LTI PELLETS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LTI PELLETS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 novembre 2025 pour insuffisance d'actif.

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