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LUC DANE

Active
Siren391 784 246SARL25620 LES MONTS-RONDSCréée le 15 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LUC DANE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 784 246. Son siège social est situé 5 RTE DE MEREY Villers-sous-Montrond, 25620 Les Monts-Ronds. Son activité principale relève du code NAF 4778C. Elle est dirigée par JEAN-LUC FROGNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LUC DANE

Dénomination
LUC DANE
SIREN
391 784 246
SIRET (siège)
391 784 246 00038
N° TVA intracommunautaire
FR64391784246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 784 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
15 juillet 1993
Siège social
5 RTE DE MEREY Villers-sous-Montrond, 25620, LES MONTS-RONDS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LUC DANE

L'achat et la vente de tous articles de la maison et de la personne

Finances de LUC DANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LUC DANE

JF

JEAN-LUC FROGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LUC DANE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25620 LES MONTS-RONDSSiègeActif

    391 784 246 00038 · ouvert le 08 août 1993 · NAF 4778C

  • 25000 BESANCONActif

    391 784 246 00012 · ouvert le 08 août 1993 · NAF 4778C

  • 21300 CHENOVEFermé

    391 784 246 00020 · ouvert le 21 octobre 1994 · NAF 4778C

Documents juridiques de LUC DANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de LUC DANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LUC DANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LUC DANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LUC DANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LUC DANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LUC DANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LUC DANE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : FROGNET Jean-Luc, Irène, André

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1993

Marques déposées par LUC DANE

LUC DANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FENOMENE

    N° 3214079 · Déposée le 03 mars 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 11, 14, 16, 20, 21, 25, 28 · expirée le 03 mars 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LUC DANE

Quel est le numéro SIREN de LUC DANE ?

Le numéro SIREN de LUC DANE est 391 784 246. Le SIRET de son siège social est 391 784 246 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64391784246.

Qui dirige LUC DANE ?

LUC DANE est dirigée par JEAN-LUC FROGNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LUC DANE ?

Le siège social de LUC DANE est situé 5 RTE DE MEREY Villers-sous-Montrond, 25620 Les Monts-Ronds.

LUC DANE est-elle toujours en activité ?

Oui, LUC DANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LUC DANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LUC DANE.

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