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922 928 346

Active
Siren922 928 346Entrepreneur individuel Cloyes-les-Trois-RivièresCréée le 22 janvier 2023

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 922 928 346

Dénomination
922 928 346
SIREN
922 928 346
SIRET (siège)
922 928 346 00027
N° TVA intracommunautaire
FR75922928346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 928 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
22 janvier 2023
Siège social
Cloyes-les-Trois-Rivières
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 922 928 346

LOCATION MEUBLE NON PROFESSIONNEL

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Dirigeants et représentants de 922 928 346

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 928 346

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Cloyes-les-Trois-RivièresSiègeActif

    922 928 346 00027 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 6820A

  • CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESActif

    922 928 346 00019 · ouvert le 22 janvier 2023 · NAF 4799A

Documents juridiques de 922 928 346

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 922 928 346

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 928 346. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 928 346 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 928 346

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2023