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382 439 016

Active
Siren382 439 016Entrepreneur individuel Bourg-en-BresseCréée le 17 septembre 2025

4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 382 439 016

Dénomination
382 439 016
SIREN
382 439 016
SIRET (siège)
382 439 016 00041
N° TVA intracommunautaire
FR90382439016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 439 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 382 439 016

Vente d'accessoires autour du vin

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Dirigeants et représentants de 382 439 016

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 382 439 016

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bourg-en-BresseSiègeActif

    382 439 016 00041 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 4649Z

Conformité de 382 439 016

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 382 439 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 382 439 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 382 439 016

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-17 · Début d'activité : 2025-09-17

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

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