LUSITANIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LUSITANIA est une SARL immatriculée le 27 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 467 772. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la 4eme Dmm, 68700 Cernay. Son activité principale relève du code NAF 923B.
Fiche d'identité de LUSITANIA
INSEE- Dénomination
- LUSITANIA
- SIREN
- 379 467 772
- SIRET (siège)
- 379 467 772 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76379467772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 467 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923B
- Date de création
- 27 septembre 1990
- Siège social
- 10 RUE DE LA 4EME DMM, 68700, CERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LUSITANIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LUSITANIA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LUSITANIA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68700 CERNAYSiègeFermé
379 467 772 00016 · ouvert le 27 septembre 1990 · NAF 923B
Documents juridiques de LUSITANIA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LUSITANIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LUSITANIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LUSITANIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LUSITANIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LUSITANIA. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/02653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2024J00261
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/06769
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/04791
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 28 mai 2024 · N° 24/01300
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 mai 2024 · N° 23/02800
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 mai 2024 · N° 23/03510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 17-16.073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 février 2018 · N° 16-19.647
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 25 mars 2016 · N° 13/15314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 avril 2005 · N° 03-10.392
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LUSITANIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LUSITANIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1990
Questions fréquentes sur LUSITANIA
Quel est le numéro SIREN de LUSITANIA ?
Le numéro SIREN de LUSITANIA est 379 467 772. Le SIRET de son siège social est 379 467 772 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76379467772.
Où se situe le siège social de LUSITANIA ?
Le siège social de LUSITANIA est situé 10 rue de la 4eme Dmm, 68700 Cernay.
LUSITANIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LUSITANIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LUSITANIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LUSITANIA.
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