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M. BEAUSEJOUR

Active
Siren823 887 658SARL76000 ROUENCréée le 08 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

M. BEAUSEJOUR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2016, identifiée par le SIREN 823 887 658. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Pouchet, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. La direction est assurée par YOUCEF MEZDAD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de M. BEAUSEJOUR

Dénomination
M. BEAUSEJOUR
SIREN
823 887 658
SIRET (siège)
823 887 658 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69823887658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 887 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
08 décembre 2016
Siège social
9 RUE POUCHET, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M. BEAUSEJOUR

Hôtel, bureau

Finances de M. BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M. BEAUSEJOUR

YM

YOUCEF MEZDAD

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de M. BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    823 887 658 00016 · ouvert le 14 novembre 2016 · NAF 5510Z

Documents juridiques de M. BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de M. BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M. BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M. BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M. BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant M. BEAUSEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M. BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M. BEAUSEJOUR

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculée le 2016-12-08 · Début d'activité : 2016-11-14

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2016

Questions fréquentes sur M. BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de M. BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de M. BEAUSEJOUR est 823 887 658. Le SIRET de son siège social est 823 887 658 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69823887658.

Qui dirige M. BEAUSEJOUR ?

M. BEAUSEJOUR est dirigée par YOUCEF MEZDAD, gérant.

Où se situe le siège social de M. BEAUSEJOUR ?

Le siège social de M. BEAUSEJOUR est situé 9 rue Pouchet, 76000 Rouen.

M. BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, M. BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M. BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M. BEAUSEJOUR.

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