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M.C ARTS

Active
Siren383 538 576SARL93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 17 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

M.C ARTS est une SARL immatriculée le 17 juillet 1991 sous le numéro SIREN 383 538 576. Elle est domiciliée 140 rue des Rosiers Marche Dauphine, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 525Z.

Fiche d'identité de M.C ARTS

Dénomination
M.C ARTS
SIREN
383 538 576
SIRET (siège)
383 538 576 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91383538576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 538 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
525Z
Date de création
17 juillet 1991
Siège social
140 RUE DES ROSIERS MARCHE DAUPHINE, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de M.C ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de M.C ARTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de M.C ARTS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeFermé

    383 538 576 00018 · ouvert le 17 juillet 1991 · NAF 525Z

Documents juridiques de M.C ARTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1994

  • Acte

Conformité de M.C ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M.C ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant M.C ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M.C ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de M.C ARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1991

Questions fréquentes sur M.C ARTS

Quel est le numéro SIREN de M.C ARTS ?

Le numéro SIREN de M.C ARTS est 383 538 576. Le SIRET de son siège social est 383 538 576 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91383538576.

Où se situe le siège social de M.C ARTS ?

Le siège social de M.C ARTS est situé 140 rue des Rosiers Marche Dauphine, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

M.C ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, M.C ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M.C ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M.C ARTS.

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