M C P A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
M C P A est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2008, identifiée par le SIREN 502 672 819. Elle est domiciliée Les Taches, 69400 Arnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A. PATRICK AULAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de M C P A
INSEE- Dénomination
- M C P A
- SIREN
- 502 672 819
- SIRET (siège)
- 502 672 819 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15502672819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 672 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 20 février 2008
- Siège social
- LES TACHES, 69400, ARNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de M C P A
la société a pour objet menuiserie charpente couverture plâtre peinture maçonnerie rénovation en bâtiment
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Finances de M C P A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de M C P A
INSEEÉtablissements de M C P A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 ARNASSiègeActif
502 672 819 00013 · ouvert le 18 février 2008 · NAF 4332A
Documents juridiques de M C P A
INPIComptes annuels de M C P A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M C P A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de M C P A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour M C P A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent M C P A. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 22 décembre 2022 · N° 21/00498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 04 octobre 2012 · N° 10/09035
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de M C P A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de M C P A
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 février 2008
Questions fréquentes sur M C P A
Quel est le numéro SIREN de M C P A ?
Le numéro SIREN de M C P A est 502 672 819. Le SIRET de son siège social est 502 672 819 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15502672819.
Qui dirige M C P A ?
M C P A est dirigée par PATRICK AULAS, gérant.
Où se situe le siège social de M C P A ?
Le siège social de M C P A est situé Les Taches, 69400 Arnas.
M C P A est-elle toujours en activité ?
Oui, M C P A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M C P A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M C P A.
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