M ET L ART E
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 429 570, M ET L ART E est une SCI créée le 17 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Roquette, 13200 Arles. M ET L ART E relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CLAIRE BEJANIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de M ET L ART E
INSEE- Dénomination
- M ET L ART E
- SIREN
- 449 429 570
- SIRET (siège)
- 449 429 570 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71449429570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 429 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 juillet 2003
- Siège social
- 6 RUE DE LA ROQUETTE, 13200, ARLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de M ET L ART E
location de logement
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Finances de M ET L ART E
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de M ET L ART E
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2003) · 23 ans
Établissements de M ET L ART E
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
449 429 570 00020 · ouvert le 30 décembre 2022 · NAF 6820A
- 76200 DIEPPEFermé
449 429 570 00012 · ouvert le 17 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de M ET L ART E
INPIConformité de M ET L ART E
Aucune procédure collective n'a été publiée pour M ET L ART E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne M ET L ART E. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01302
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de M ET L ART E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de M ET L ART E
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculée le 2023-02-14 · Début d'activité : 2022-12-30
- création
Date d'effet : 17 juillet 2003
Questions fréquentes sur M ET L ART E
Quel est le numéro SIREN de M ET L ART E ?
Le numéro SIREN de M ET L ART E est 449 429 570. Le SIRET de son siège social est 449 429 570 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71449429570.
Qui dirige M ET L ART E ?
M ET L ART E est dirigée par CLAIRE BEJANIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de M ET L ART E ?
Le siège social de M ET L ART E est situé 6 rue de la Roquette, 13200 Arles.
M ET L ART E est-elle toujours en activité ?
Oui, M ET L ART E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M ET L ART E est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M ET L ART E.
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