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M'HAMDI OUSSAMA

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Siren991 864 547Entrepreneur individuel31200 ToulouseCréée le 10 octobre 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Enregistré sous le numéro SIREN 991 864 547, M'HAMDI OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2025. Elle est domiciliée 27 CHE des Vieilles Ecoles, 31200 Toulouse. M'HAMDI OUSSAMA relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de M'HAMDI OUSSAMA

Dénomination
M'HAMDI OUSSAMA
SIREN
991 864 547
SIRET (siège)
991 864 547 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22991864547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 864 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
10 octobre 2025
Siège social
27 CHE des Vieilles Ecoles, 31200, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de M'HAMDI OUSSAMA

PEINTURE INTERIEURE

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Établissements de M'HAMDI OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    991 864 547 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4334Z

Conformité de M'HAMDI OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M'HAMDI OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de M'HAMDI OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de M'HAMDI OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2025

Questions fréquentes sur M'HAMDI OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de M'HAMDI OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de M'HAMDI OUSSAMA est 991 864 547. Le SIRET de son siège social est 991 864 547 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22991864547.

Où se situe le siège social de M'HAMDI OUSSAMA ?

Le siège social de M'HAMDI OUSSAMA est situé 27 CHE des Vieilles Ecoles, 31200 Toulouse.

M'HAMDI OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, M'HAMDI OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M'HAMDI OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M'HAMDI OUSSAMA.