M L'ATELIER
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 554 860, M L'ATELIER est une SAS créée le 9 novembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 9013 rue Farman, 11300 Limoux. M L'ATELIER relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B). Elle est dirigée par MICHEL LARROUY, président de sas.
Fiche d'identité de M L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- M L'ATELIER
- SIREN
- 823 554 860
- SIRET (siège)
- 823 554 860 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96823554860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 554 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 09 novembre 2016
- Siège social
- 9013 RUE FARMAN, 11300, LIMOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de M L'ATELIER
Tapissier-Garnisseur, sellerie
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Finances de M L'ATELIER
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INSEEÉtablissements de M L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11300 LIMOUXSiègeActif
823 554 860 00010 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 3109B
Documents juridiques de M L'ATELIER
INPIConformité de M L'ATELIER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour M L'ATELIER. Liquidation judiciaire en cours depuis le 15 février 2023 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 15 février 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 15 février 2023 · publié le 21 février 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2022, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Aucune décision de justice publiée mentionnant M L'ATELIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de M L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de M L'ATELIER
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-02-15 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2022, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 09 novembre 2016
Questions fréquentes sur M L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de M L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de M L'ATELIER est 823 554 860. Le SIRET de son siège social est 823 554 860 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96823554860.
Qui dirige M L'ATELIER ?
M L'ATELIER est dirigée par MICHEL LARROUY, président de sas.
Où se situe le siège social de M L'ATELIER ?
Le siège social de M L'ATELIER est situé 9013 rue Farman, 11300 Limoux.
M L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, M L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Oui. M L'ATELIER fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 15 février 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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