M.O.D.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 760 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 070 982, M.O.D. est une SCI créée le 7 août 2002. Son siège social est situé 15 rue de Dieppe, 27140 Gisors. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de M.O.D.
INSEE- Dénomination
- M.O.D.
- SIREN
- 443 070 982
- SIRET (siège)
- 443 070 982 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36443070982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 070 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 760 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 août 2002
- Siège social
- 15 RUE DE DIEPPE, 27140, GISORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de M.O.D.
Acquisition, administration et exploitation par bail de tous immeubles ou droits immobiliers.
Finances de M.O.D.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de M.O.D.
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de M.O.D.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27140 GISORSSiègeActif
443 070 982 00014 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de M.O.D.
INPIComptes annuels de M.O.D.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M.O.D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de M.O.D.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour M.O.D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de M.O.D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de M.O.D.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Associé indéfiniment responsable : MALLET Oscar Bernard Ferdinand en fonction le 15 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : MALLET Marjolaine en fonction le 15 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : MALLET Marjolaine en fonction le 15 Mai 2018 ; Associé indéfiniment responsable : MALLET Déborah en fonction le 15 Mai 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BERNARD Dominique en fonction le 15 Mai 2018
- création
Date d'effet : 07 août 2002
Questions fréquentes sur M.O.D.
Quel est le numéro SIREN de M.O.D. ?
Le numéro SIREN de M.O.D. est 443 070 982. Le SIRET de son siège social est 443 070 982 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36443070982.
Qui dirige M.O.D. ?
M.O.D. est dirigée par DOMINIQUE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de M.O.D. ?
Le siège social de M.O.D. est situé 15 rue de Dieppe, 27140 Gisors.
M.O.D. est-elle toujours en activité ?
Oui, M.O.D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M.O.D. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M.O.D..
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