M P S C
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 591 724, M P S C est une SARL créée le 18 novembre 1991. Elle est domiciliée 18 bd Marinoni, 06310 Beaulieu-sur-Mer. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de M P S C
INSEE- Dénomination
- M P S C
- SIREN
- 383 591 724
- SIRET (siège)
- 383 591 724 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67383591724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 591 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 18 novembre 1991
- Siège social
- 18 BD MARINONI, 06310, BEAULIEU-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de M P S C
Fabrication de vêtements de dessus
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Finances de M P S C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de M P S C
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de M P S C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06310 BEAULIEU-SUR-MERSiègeActif
383 591 724 00018 · ouvert le 18 novembre 1991 · NAF 1413Z
Documents juridiques de M P S C
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de M P S C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour M P S C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne M P S C. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de M P S C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de M P S C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 1991
Questions fréquentes sur M P S C
Quel est le numéro SIREN de M P S C ?
Le numéro SIREN de M P S C est 383 591 724. Le SIRET de son siège social est 383 591 724 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67383591724.
Où se situe le siège social de M P S C ?
Le siège social de M P S C est situé 18 bd Marinoni, 06310 Beaulieu-sur-Mer.
M P S C est-elle toujours en activité ?
Oui, M P S C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M P S C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M P S C.
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