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M PELL LTD

Active
Siren532 970 480Société étrangère83600 FREJUSCréée le 14 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

M PELL LTD est une société étrangère immatriculée le 14 juin 2011 sous le numéro SIREN 532 970 480. Son siège social est situé 330 rue Marechal Gallieni Chez Dso, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 4399C. CLAUDE PELLOUS exerce les fonctions de dirigeant en france d’une personne morale étrangère de l'entreprise.

Fiche d'identité de M PELL LTD

Dénomination
M PELL LTD
SIREN
532 970 480
SIRET (siège)
532 970 480 00028
N° TVA intracommunautaire
FR21532970480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 970 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4399C
Date de création
14 juin 2011
Siège social
330 RUE MARECHAL GALLIENI CHEZ DSO, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de M PELL LTD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M PELL LTD

CP

CLAUDE PELLOUS

Dirigeant en France d’une personne morale étrangère

Depuis la création (14 juin 2011) · 15 ans

Établissements de M PELL LTD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeFermé

    532 970 480 00028 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 4399C

  • . NORTH FINCHLEY LONDON N12 0DRFermé

    532 970 480 00010 · ouvert le 08 juin 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de M PELL LTD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de M PELL LTD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M PELL LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M PELL LTD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M PELL LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant M PELL LTD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M PELL LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M PELL LTD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-30 · Début d'activité : 2011-06-08

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2011

Questions fréquentes sur M PELL LTD

Quel est le numéro SIREN de M PELL LTD ?

Le numéro SIREN de M PELL LTD est 532 970 480. Le SIRET de son siège social est 532 970 480 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21532970480.

Qui dirige M PELL LTD ?

M PELL LTD est dirigée par CLAUDE PELLOUS, dirigeant en france d’une personne morale étrangère.

Où se situe le siège social de M PELL LTD ?

Le siège social de M PELL LTD est situé 330 rue Marechal Gallieni Chez Dso, 83600 Frejus.

M PELL LTD est-elle toujours en activité ?

Oui, M PELL LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M PELL LTD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M PELL LTD.

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