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M SEBASTIEN

Active
Siren511 441 008Entrepreneur individuel13840 ROGNESCréée le 26 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

M SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2009, identifié par le SIREN 511 441 008. Son siège social est situé Che des Mauvares, 13840 Rognes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de M SEBASTIEN

Dénomination
M SEBASTIEN
SIREN
511 441 008
SIRET (siège)
511 441 008 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25511441008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 441 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
26 mars 2009
Siège social
CHE DES MAUVARES, 13840, ROGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M SEBASTIEN

Activités photographiques

Finances de M SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de M SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    511 441 008 00014 · ouvert le 26 mars 2009 · NAF 7420Z

Documents juridiques de M SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de M SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de M SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2009

Questions fréquentes sur M SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de M SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de M SEBASTIEN est 511 441 008. Le SIRET de son siège social est 511 441 008 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25511441008.

Où se situe le siège social de M SEBASTIEN ?

Le siège social de M SEBASTIEN est situé Che des Mauvares, 13840 Rognes.

M SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, M SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M SEBASTIEN.

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