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M-SYSTEM

Active
Siren443 248 208SARL13180 GIGNAC-LA-NERTHECréée le 01 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 248 208, M-SYSTEM est une SARL créée le 1er septembre 2002. Elle est domiciliée 12 Imp des Acacias Laure Bat Bti, 13180 Gignac-la-Nerthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de M-SYSTEM

Dénomination
M-SYSTEM
SIREN
443 248 208
SIRET (siège)
443 248 208 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57443248208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 248 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 septembre 2002
Siège social
12 IMP DES ACACIAS LAURE BAT BTI, 13180, GIGNAC-LA-NERTHE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de M-SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M-SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de M-SYSTEM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13180 GIGNAC-LA-NERTHESiègeFermé

    443 248 208 00011 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 721Z

  • 13127 VITROLLESFermé

    443 248 208 00029 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 6202A

Documents juridiques de M-SYSTEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de M-SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M-SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M-SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M-SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant M-SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M-SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M-SYSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur M-SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de M-SYSTEM ?

Le numéro SIREN de M-SYSTEM est 443 248 208. Le SIRET de son siège social est 443 248 208 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57443248208.

Où se situe le siège social de M-SYSTEM ?

Le siège social de M-SYSTEM est situé 12 Imp des Acacias Laure Bat Bti, 13180 Gignac-la-Nerthe.

M-SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, M-SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M-SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M-SYSTEM.

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