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M T E C

Active
Siren484 412 671SARL73420 MERYCréée le 05 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

M T E C est une SARL immatriculée le 5 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 412 671. Son siège social est situé 388 Che de Roman, 73420 Mery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par PASCAL MORAND, gérant.

Fiche d'identité de M T E C

Dénomination
M T E C
SIREN
484 412 671
SIRET (siège)
484 412 671 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30484412671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 412 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
05 octobre 2005
Siège social
388 CHE DE ROMAN, 73420, MERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M T E C

Conseil et étude technique dans le domaine de la distribution d'énergie électrique et de l'électricité.

Finances de M T E C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de M T E C

PM

PASCAL MORAND

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de M T E C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73420 MERYSiègeActif

    484 412 671 00014 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 7112B

Documents juridiques de M T E C

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de M T E C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M T E C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M T E C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M T E C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne M T E C. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M T E C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M T E C

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2005

Marchés publics de M T E C

7 marchés publics ont été notifiés à M T E C et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2020. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 447 k€.

  • S PG-GVZ-VPC11-2019-AC 17-017 MISSIONS DE MOE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�15 - Travaux de s�curisation et d’ordonnancement du…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 23 janvier 2020 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 ans

    140 k€Services

  • S GP/GVZ/VPC 08-2019 -AC 17-017 MISSIONS DE MOE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�13 - Programme 2020-2022 de travaux de mise en…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 31 octobre 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    114 k€Services

  • S PG/GV/VPC 08-2019 -AC 17-017 MISSIONS DE MOE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�14 - Contrats de travaux t�l�coms et de travaux de…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 31 octobre 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an

    16,0 k€Services

  • S 04-2019 PG/GVZ/VPC-AC 17-017 MISSIONS DE MOE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�12 MOe pour programme 2019 de travaux de r�novation…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 17 mai 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans

    56,3 k€Services

  • S 03-2019 -AC 17-017 MISSIONS DE MOE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�10 MOe sur travaux d’installation d'�quipements li�s � la…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 17 mai 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

    20,4 k€Services

  • S 01-2019 -AC 17-017 MISSIONS DE MA�TRISE D’ŒUVRE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�9 MOe mise en oeuvre de radars de comptage

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 26 avril 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    50,7 k€Services

  • AC 17-017 MISSIONS DE MA�TRISE D'ŒUVRE ET MISSIONS COMPL�MENTAIRES D’ING�NIERIE RELATIVES AU DOMAINE DES �QUIPEMENTS - March� subs�quent n�11 MOe Travaux tirage et raccordement fibre optique,…

    CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC (ATMB) · notifié le 17 avril 2019 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans

    49,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur M T E C

Quel est le numéro SIREN de M T E C ?

Le numéro SIREN de M T E C est 484 412 671. Le SIRET de son siège social est 484 412 671 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30484412671.

Qui dirige M T E C ?

M T E C est dirigée par PASCAL MORAND, gérant.

Où se situe le siège social de M T E C ?

Le siège social de M T E C est situé 388 Che de Roman, 73420 Mery.

M T E C est-elle toujours en activité ?

Oui, M T E C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M T E C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M T E C.

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