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M TERRASSEMENT

Active
Siren903 632 735SAS83660 CARNOULESCréée le 29 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 632 735, M TERRASSEMENT est une SAS créée le 29 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Imp des Rosiers, 83660 Carnoules. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. FABRICE MAMMOLITI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de M TERRASSEMENT

Dénomination
M TERRASSEMENT
SIREN
903 632 735
SIRET (siège)
903 632 735 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29903632735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 632 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
29 septembre 2021
Siège social
58 IMP DES ROSIERS, 83660, CARNOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de M TERRASSEMENT

Travaux de terrassement courants sans construction d'ouvrage.

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Finances de M TERRASSEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de M TERRASSEMENT

FM

FABRICE MAMMOLITI

Président de SAS

Depuis la création (29 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de M TERRASSEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83660 CARNOULESSiègeActif

    903 632 735 00010 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 4312A

Documents juridiques de M TERRASSEMENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de M TERRASSEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour M TERRASSEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de M TERRASSEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne M TERRASSEMENT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de M TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de M TERRASSEMENT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-08

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2021

Questions fréquentes sur M TERRASSEMENT

Quel est le numéro SIREN de M TERRASSEMENT ?

Le numéro SIREN de M TERRASSEMENT est 903 632 735. Le SIRET de son siège social est 903 632 735 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29903632735.

Qui dirige M TERRASSEMENT ?

M TERRASSEMENT est dirigée par FABRICE MAMMOLITI, président de sas.

Où se situe le siège social de M TERRASSEMENT ?

Le siège social de M TERRASSEMENT est situé 58 Imp des Rosiers, 83660 Carnoules.

M TERRASSEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, M TERRASSEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M TERRASSEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M TERRASSEMENT.

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