M. VANDEVELDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
M. VANDEVELDE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 564 913. Son siège social est situé Che du Derontet za les 2b, 01360 Beligneux. M. VANDEVELDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RICHARD VANDEVELDE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de M. VANDEVELDE
INSEE- Dénomination
- M. VANDEVELDE
- SIREN
- 498 564 913
- SIRET (siège)
- 498 564 913 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR50498564913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 564 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 juin 2007
- Siège social
- CHE DU DERONTET ZA LES 2B, 01360, BELIGNEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de M. VANDEVELDE
Propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, tous placement de capitaux, sous toutes formes.
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Finances de M. VANDEVELDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de M. VANDEVELDE
INSEEVDV Corp
Autre
Depuis la création (14 juin 2007) · 19 ans
Établissements de M. VANDEVELDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01360 BELIGNEUXSiègeActif
498 564 913 00024 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 6820B
- 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé
498 564 913 00016 · ouvert le 31 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de M. VANDEVELDE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de M. VANDEVELDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour M. VANDEVELDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant M. VANDEVELDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de M. VANDEVELDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de M. VANDEVELDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2021-03-04 · Début d'activité : 2021-01-04
- création
Date d'effet : 14 juin 2007
Questions fréquentes sur M. VANDEVELDE
Quel est le numéro SIREN de M. VANDEVELDE ?
Le numéro SIREN de M. VANDEVELDE est 498 564 913. Le SIRET de son siège social est 498 564 913 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50498564913.
Qui dirige M. VANDEVELDE ?
M. VANDEVELDE est dirigée par RICHARD VANDEVELDE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de M. VANDEVELDE ?
Le siège social de M. VANDEVELDE est situé Che du Derontet za les 2b, 01360 Beligneux.
M. VANDEVELDE est-elle toujours en activité ?
Oui, M. VANDEVELDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
M. VANDEVELDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M. VANDEVELDE.
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