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MA ARCHITECTURES

Active
Siren751 898 362SARL01360 BELIGNEUXCréée le 05 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2012
Non publié
Résultat net 2012
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MA ARCHITECTURES est une SARL immatriculée le 5 juin 2012 sous le numéro SIREN 751 898 362. Le siège social de l'entreprise se trouve 1590 Mte de Beligneux, 01360 Beligneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. FREDERIC BATAILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MA ARCHITECTURES

Dénomination
MA ARCHITECTURES
SIREN
751 898 362
SIRET (siège)
751 898 362 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62751898362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 751 898 362
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 juin 2012
Siège social
1590 MTE DE BELIGNEUX, 01360, BELIGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MA ARCHITECTURES

profession d'architecte et d'urbaniste maitre d'oeuvre toutes missions d'acte de batir, d'améngement d'espace

Finances de MA ARCHITECTURES

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2012-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2012 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 octobre 2019

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de MA ARCHITECTURES

FB

FREDERIC BATAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juin 2012) · 14 ans

Établissements de MA ARCHITECTURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01360 BELIGNEUXSiègeActif

    751 898 362 00015 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MA ARCHITECTURES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de MA ARCHITECTURES

MA ARCHITECTURES a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2012

Bilan complet

25 octobre 2019

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MA ARCHITECTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MA ARCHITECTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MA ARCHITECTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MA ARCHITECTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MA ARCHITECTURES

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-05 · Début d'activité : 2012-05-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2012

Marchés publics de MA ARCHITECTURES

2 marchés publics ont été notifiés à MA ARCHITECTURES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 81,0 k€.

  • MAITRISE D’OEUVRE - TRAVAUX D' AMENAGEMENT D’UN PARVIS DESSERVANT LA MAIRIE, L’ECOLE ET LES SALLES D’ACTIVITES

    COMMUNE DE CHARNECLES (MAIRIE) · notifié le 26 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

    46,0 k€Services

  • MAITRISE D’OEUVRE - TRAVAUX D' AMENAGEMENT D’UN PARVIS DESSERVANT LA MAIRIE, L’ECOLE ET LES SALLES D’ACTIVITES

    COMMUNE DE CHARNECLES (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2024 · Procédure adaptée · 1 an

    35,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MA ARCHITECTURES

Quel est le numéro SIREN de MA ARCHITECTURES ?

Le numéro SIREN de MA ARCHITECTURES est 751 898 362. Le SIRET de son siège social est 751 898 362 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62751898362.

Qui dirige MA ARCHITECTURES ?

MA ARCHITECTURES est dirigée par FREDERIC BATAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MA ARCHITECTURES ?

Le siège social de MA ARCHITECTURES est situé 1590 Mte de Beligneux, 01360 Beligneux.

MA ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, MA ARCHITECTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MA ARCHITECTURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MA ARCHITECTURES.

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