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MA BELLE

Active
Siren501 756 837SARL83350 RAMATUELLECréée le 02 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MA BELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 756 837. Son siège social est situé Dom de la Capilla villa Ma Belle, 83350 Ramatuelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEVEN VAN DEN BOSSCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MA BELLE

Dénomination
MA BELLE
SIREN
501 756 837
SIRET (siège)
501 756 837 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79501756837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 756 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 2008
Siège social
DOM DE LA CAPILLA VILLA MA BELLE, 83350, RAMATUELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MA BELLE

Gestion et exploitation par bail, location ou toute autre forme, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, avec mobilier, dont la société peut devenir propriétaire ou usufruitière par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement. Toutes prestations de services au profit de toutes personnes physiques ou morales, liées ou non à la société.

Finances de MA BELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MA BELLE

SV

STEVEN VAN DEN BOSSCHE

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de MA BELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83350 RAMATUELLESiègeActif

    501 756 837 00016 · ouvert le 07 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MA BELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de MA BELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MA BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MA BELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MA BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent MA BELLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MA BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MA BELLE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-02 · Début d'activité : 2007-12-07

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2008

Questions fréquentes sur MA BELLE

Quel est le numéro SIREN de MA BELLE ?

Le numéro SIREN de MA BELLE est 501 756 837. Le SIRET de son siège social est 501 756 837 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79501756837.

Qui dirige MA BELLE ?

MA BELLE est dirigée par STEVEN VAN DEN BOSSCHE, gérant.

Où se situe le siège social de MA BELLE ?

Le siège social de MA BELLE est situé Dom de la Capilla villa Ma Belle, 83350 Ramatuelle.

MA BELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MA BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MA BELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MA BELLE.

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