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MA SEVAN

Active
Siren381 966 092549992140 CLAMARTCréée le 08 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 966 092, MA SEVAN est une 5499 créée le 8 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Lazare Carnot, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 554B comme activité principale.

Fiche d'identité de MA SEVAN

Dénomination
MA SEVAN
SIREN
381 966 092
SIRET (siège)
381 966 092 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40381966092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 966 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
554B
Date de création
08 janvier 1991
Siège social
4 RUE LAZARE CARNOT, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MA SEVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MA SEVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MA SEVAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    381 966 092 00011 · ouvert le 08 janvier 1991 · NAF 554B

Documents juridiques de MA SEVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MA SEVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MA SEVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MA SEVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MA SEVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MA SEVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MA SEVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MA SEVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1991

Questions fréquentes sur MA SEVAN

Quel est le numéro SIREN de MA SEVAN ?

Le numéro SIREN de MA SEVAN est 381 966 092. Le SIRET de son siège social est 381 966 092 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40381966092.

Où se situe le siège social de MA SEVAN ?

Le siège social de MA SEVAN est situé 4 rue Lazare Carnot, 92140 Clamart.

MA SEVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MA SEVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MA SEVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MA SEVAN.

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