MAAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 854 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 182 145, MAAT est une société civile créée le 28 décembre 2001. Elle est domiciliée Vieux Village, 74410 Duingt. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. La direction est assurée par SYLVETTE MARCHAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MAAT
INSEE- Dénomination
- MAAT
- SIREN
- 440 182 145
- SIRET (siège)
- 440 182 145 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR87440182145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 182 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 854 320 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 28 décembre 2001
- Siège social
- VIEUX VILLAGE, 74410, DUINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAAT
HOLDING
Finances de MAAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAAT
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant
Établissements de MAAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74410 DUINGTSiègeActif
440 182 145 00019 · ouvert le 28 avril 2001 · NAF 6430Z
Documents juridiques de MAAT
INPIComptes annuels de MAAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAAT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00546
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01317
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 23/03403
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne la liquidation d'une astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/55027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 juin 2024 · N° 21/03144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/02623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 mars 2023 · N° 21/03144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 21 mars 2023 · N° 20/13468
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 2000 · N° 99-15.628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
LUCE Jean-Pierre nom d'usage : LUCE devient gérant
- création
Date d'effet : 28 décembre 2001
Questions fréquentes sur MAAT
Quel est le numéro SIREN de MAAT ?
Le numéro SIREN de MAAT est 440 182 145. Le SIRET de son siège social est 440 182 145 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440182145.
Qui dirige MAAT ?
MAAT est dirigée par SYLVETTE MARCHAL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAAT ?
Le siège social de MAAT est situé Vieux Village, 74410 Duingt.
MAAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MAAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAAT.
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