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MACE MAILLET

Active
Siren382 766 384Société civile49190 VAL-DU-LAYONCréée le 07 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 766 384, MACE MAILLET est une société civile créée le 7 août 1991. Elle est domiciliée Ld la Grande Brosse, 49190 Val-du-Layon. Son activité principale relève du code NAF 011G. Elle est dirigée par PASCAL MACE, liquidateur.

Fiche d'identité de MACE MAILLET

Dénomination
MACE MAILLET
SIREN
382 766 384
SIRET (siège)
382 766 384 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69382766384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 766 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Code NAF / APE
011G
Date de création
07 août 1991
Siège social
LD LA GRANDE BROSSE, 49190, VAL-DU-LAYON
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de MACE MAILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MACE MAILLET

PM

PASCAL MACE

Liquidateur

En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MACE MAILLET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49190 VAL-DU-LAYONSiègeFermé

    382 766 384 00012 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de MACE MAILLET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de MACE MAILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MACE MAILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MACE MAILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MACE MAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MACE MAILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MACE MAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MACE MAILLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Liquidateur : MACE Pascal

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1991

Marques déposées par MACE MAILLET

MACE MAILLET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE LA GRANDE BROSSE

    N° 3165422 · Déposée le 17 mai 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 21, 33 · expirée le 17 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MACE MAILLET

Quel est le numéro SIREN de MACE MAILLET ?

Le numéro SIREN de MACE MAILLET est 382 766 384. Le SIRET de son siège social est 382 766 384 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69382766384.

Qui dirige MACE MAILLET ?

MACE MAILLET est dirigée par PASCAL MACE, liquidateur.

Où se situe le siège social de MACE MAILLET ?

Le siège social de MACE MAILLET est situé Ld la Grande Brosse, 49190 Val-du-Layon.

MACE MAILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, MACE MAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MACE MAILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MACE MAILLET.

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