MACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MACLE est une SCI immatriculée le 5 août 2005 sous le numéro SIREN 483 658 480. Elle est domiciliée 2 Imp du Petit Mayrou, 31820 Pibrac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID CALVIAC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de MACLE
INSEE- Dénomination
- MACLE
- SIREN
- 483 658 480
- SIRET (siège)
- 483 658 480 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79483658480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 658 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 août 2005
- Siège social
- 2 IMP DU PETIT MAYROU, 31820, PIBRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MACLE
PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
Finances de MACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MACLE
INSEEÉtablissements de MACLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31820 PIBRACSiègeActif
483 658 480 00015 · ouvert le 27 juillet 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de MACLE
INPIComptes annuels de MACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MACLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 20 octobre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 27 juin 2019 · N° 18/01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 14 juin 2016 · N° 15/05761
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MACLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 août 2005
Questions fréquentes sur MACLE
Quel est le numéro SIREN de MACLE ?
Le numéro SIREN de MACLE est 483 658 480. Le SIRET de son siège social est 483 658 480 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79483658480.
Qui dirige MACLE ?
MACLE est dirigée par DAVID CALVIAC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MACLE ?
Le siège social de MACLE est situé 2 Imp du Petit Mayrou, 31820 Pibrac.
MACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MACLE.
Entreprises similaires
Même activité à Pibrac