403 318 777
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 403 318 777
INSEE- Dénomination
- 403 318 777
- SIREN
- 403 318 777
- SIRET (siège)
- 403 318 777 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR71403318777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 318 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 janvier 1996
- Siège social
- LYON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 403 318 777
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 403 318 777
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 403 318 777
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- LYONSiègeActif
403 318 777 00048 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 7111Z
- LYONFermé
403 318 777 00014 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 742A
- LYONFermé
403 318 777 00022 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742A
- LYONFermé
403 318 777 00030 · ouvert le 15 mars 2003 · NAF 7111Z
Conformité de 403 318 777
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 318 777. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 403 318 777 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 403 318 777
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1996
Marchés publics de 403 318 777
data.gouv.fr11 marchés publics ont été notifiés à 403 318 777 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 7,5 M€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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