MAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
MAEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 890 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Danton, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE MONTAGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MAEL
INSEE- Dénomination
- MAEL
- SIREN
- 903 890 762
- SIRET (siège)
- 903 890 762 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50903890762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 890 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2021
- Siège social
- 16 RUE DANTON, 84300, CAVAILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAEL
L'acquisition, l'administration, la cession, la gestion par location, ou autrement de tout terrains et autres biens immobiliers, ainsi que la prise de participation dans toute société en France.
Finances de MAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de MAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84300 CAVAILLONSiègeActif
903 890 762 00011 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAEL
INPIComptes annuels de MAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/03819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 02 avril 2026 · N° 24/01597
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
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Décision du 31 mars 2026 · N° 18/01767
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 février 2026 · N° 24/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/04662
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/03754
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 2024003586
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/07153
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00010
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Décision du 10 juin 2025 · N° 22/02365
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Décision du 20 mai 2025 · N° 24/00667
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Décision du 19 décembre 2018 · N° 18-86.219
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Décision du 20 mai 1999 · N° 97-15.447
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 96-11.874
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-15.600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 94-19.849
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 93-12.829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1990 · N° 87-13.710
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-06 · Début d'activité : 2021-11-01
- création
Date d'effet : 06 octobre 2021
Questions fréquentes sur MAEL
Quel est le numéro SIREN de MAEL ?
Le numéro SIREN de MAEL est 903 890 762. Le SIRET de son siège social est 903 890 762 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50903890762.
Qui dirige MAEL ?
MAEL est dirigée par STEPHANE MONTAGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAEL ?
Le siège social de MAEL est situé 16 rue Danton, 84300 Cavaillon.
MAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAEL.
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