MAERTEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 794 507 947, MAERTEN est une société civile créée le 30 juillet 2013. Son siège social est situé 752 Che de Saint-Amans, 82200 Moissac. Son activité principale relève du code NAF 0124Z. Elle est dirigée par FABIENNE CELLONE, gérant.
Fiche d'identité de MAERTEN
INSEE- Dénomination
- MAERTEN
- SIREN
- 794 507 947
- SIRET (siège)
- 794 507 947 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83794507947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 507 947
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 30 juillet 2013
- Siège social
- 752 CHE DE SAINT-AMANS, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAERTEN
Culture de fruits à pépins et à noyaux
Finances de MAERTEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAERTEN
INSEEÉtablissements de MAERTEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeFermé
794 507 947 00016 · ouvert le 21 mars 2013 · NAF 0124Z
Documents juridiques de MAERTEN
INPIComptes annuels de MAERTEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAERTEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAERTEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAERTEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAERTEN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet B
Décision du 16 mars 2026 · N° 23/01069
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet B
Décision du 16 février 2026 · N° 19/02193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAERTEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAERTEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2013
Questions fréquentes sur MAERTEN
Quel est le numéro SIREN de MAERTEN ?
Le numéro SIREN de MAERTEN est 794 507 947. Le SIRET de son siège social est 794 507 947 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83794507947.
Qui dirige MAERTEN ?
MAERTEN est dirigée par FABIENNE CELLONE, gérant.
Où se situe le siège social de MAERTEN ?
Le siège social de MAERTEN est situé 752 Che de Saint-Amans, 82200 Moissac.
MAERTEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MAERTEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAERTEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAERTEN.
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