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411 063 233

Active
Siren411 063 233Entrepreneur individuel LE MONTEIL-AU-VICOMTECréée le 01 janvier 1997

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

Fiche d'identité de 411 063 233

Dénomination
411 063 233
SIREN
411 063 233
SIRET (siège)
411 063 233 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96411063233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 063 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LE MONTEIL-AU-VICOMTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 411 063 233

Elevage d'autres bovins et de buffles

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Dirigeants et représentants de 411 063 233

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 063 233

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE MONTEIL-AU-VICOMTESiègeActif

    411 063 233 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0142Z

Documents juridiques de 411 063 233

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 411 063 233

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 063 233. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 063 233 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 063 233

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997