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803 211 986

Active
Siren803 211 986Entrepreneur individuel OmsCréée le 15 avril 2026

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 803 211 986

Dénomination
803 211 986
SIREN
803 211 986
SIRET (siège)
803 211 986 00036
N° TVA intracommunautaire
FR91803211986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 211 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
15 avril 2026
Siège social
Oms
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 803 211 986

Elevage de teckels

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 803 211 986

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 803 211 986

2 établissements, dont 1 en activité.

  • OmsSiègeActif

    803 211 986 00036 · ouvert le 08 août 2026 · NAF 0149Z

  • AurayFermé

    803 211 986 00028 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 803 211 986

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 avril 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 avril 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 803 211 986

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 211 986. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 803 211 986 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 803 211 986

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2026

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