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397 521 931

Active
Siren397 521 931Entrepreneur individuel BOURGESCréée le 20 juin 1994

9491Z · Activités des organisations religieuses

Fiche d'identité de 397 521 931

Dénomination
397 521 931
SIREN
397 521 931
SIRET (siège)
397 521 931 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81397521931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 521 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
20 juin 1994
Siège social
BOURGES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 397 521 931

Activités des organisations religieuses

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Dirigeants et représentants de 397 521 931

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 521 931

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BOURGESSiègeActif

    397 521 931 00022 · ouvert le 11 septembre 2007 · NAF 9491Z

  • EPINALFermé

    397 521 931 00014 · ouvert le 20 juin 1994 · NAF 9491Z

Conformité de 397 521 931

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 521 931. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 521 931 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 397 521 931

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1994