MAILLARD MICHEL

Active

Siren951 897 073Entrepreneur individuel25150 Pont-de-Roide-Vermondans

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MAILLARD MICHEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 897 073. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE des Champs du Haut, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MAILLARD MICHEL

INSEE

Dénomination: MAILLARD MICHEL
SIREN: 951 897 073
SIRET (siège): 951 897 073 00015
N° TVA intracommunautaire: FR76951897073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 951 897 073
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: -
Siège social: 12 RUE des Champs du Haut, 25150, Pont-de-Roide-Vermondans
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAILLARD MICHEL

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MAILLARD MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25150 Pont-de-Roide-VermondansSiègeActif
951 897 073 00015 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MAILLARD MICHEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2023

Acte

Conformité de MAILLARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAILLARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAILLARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAILLARD MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MAILLARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MAILLARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de MAILLARD MICHEL est 951 897 073. Le SIRET de son siège social est 951 897 073 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76951897073.

Où se situe le siège social de MAILLARD MICHEL ?

Le siège social de MAILLARD MICHEL est situé 12 RUE des Champs du Haut, 25150 Pont-de-Roide-Vermondans.

MAILLARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAILLARD MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAILLARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAILLARD MICHEL.

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