480 693 662
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 480 693 662
INSEE- Dénomination
- 480 693 662
- SIREN
- 480 693 662
- SIRET (siège)
- 480 693 662 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR40480693662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 693 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 18 janvier 2013
- Siège social
- Élancourt
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 480 693 662
Fabrication d'accessoires divers de l'habillement cours particuliers assistance et conseil immobilier et batiment administratif
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Dirigeants et représentants de 480 693 662
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 480 693 662
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ÉlancourtSiègeActif
480 693 662 00037 · ouvert le 19 janvier 2024 · NAF 1419Z
- MAUREPASFermé
480 693 662 00029 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 8559B
Documents juridiques de 480 693 662
INPIConformité de 480 693 662
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 480 693 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 480 693 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 480 693 662
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 janvier 2013
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