441 644 317
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 441 644 317
INSEE- Dénomination
- 441 644 317
- SIREN
- 441 644 317
- SIRET (siège)
- 441 644 317 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR69441644317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 644 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 16 avril 2002
- Siège social
- CHARMES-SUR-RHONE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 441 644 317
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 441 644 317
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 441 644 317
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- CHARMES-SUR-RHONESiègeActif
441 644 317 00063 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6831Z
- LE CHEYLARDFermé
441 644 317 00014 · ouvert le 16 avril 2002 · NAF 524X
- LA VOULTE-SUR-RHONEFermé
441 644 317 00022 · ouvert le 12 mai 2005 · NAF 524X
- GUILHERAND-GRANGESFermé
441 644 317 00030 · ouvert le 27 septembre 2007 · NAF 6831Z
- LES OLLIERES-SUR-EYRIEUXFermé
441 644 317 00048 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6831Z
Conformité de 441 644 317
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 644 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 441 644 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 441 644 317
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY
- création
Date d'effet : 16 avril 2002
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