MAILLOT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAILLOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 384 945 077. Son siège social est situé 54 Rle des Gaudets le Bourg, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.
Fiche d'identité de MAILLOT DANIEL
INSEE- Dénomination
- MAILLOT DANIEL
- SIREN
- 384 945 077
- SIRET (siège)
- 384 945 077 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR94384945077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 945 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9002Z
- Date de création
- 30 mai 2013
- Siège social
- 54 RLE DES GAUDETS LE BOURG, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAILLOT DANIEL
Sonorisation éclairage distribution électrique provisoire location de toute structures provisoires d'évènementiels montage de scènes chapiteaux stands couverture de scènes pose de menuiseries bois pose de cloisons intéréieures
Finances de MAILLOT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAILLOT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAILLOT DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
384 945 077 00046 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 9002Z
- 69820 FLEURIEFermé
384 945 077 00020 · ouvert le 15 septembre 1996 · NAF 923B
Documents juridiques de MAILLOT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAILLOT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAILLOT DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAILLOT DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 01 décembre 2016. Clôturée le 29 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 29 novembre 2018 · publié le 07 décembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 juin 2018 · publié le 15 juin 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur Maillot Daniel pour une durée de 10 ans
Jugement du 01 décembre 2016 · publié le 11 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2015, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de MAILLOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAILLOT DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-11-29 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement de faillite personnelle · Jugement du 2018-06-07 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur Maillot Daniel pour une durée de 10 ans
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2016-12-01 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2015, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-03
- création
Date d'effet : 30 mai 2013
Questions fréquentes sur MAILLOT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MAILLOT DANIEL ?
Le numéro SIREN de MAILLOT DANIEL est 384 945 077. Le SIRET de son siège social est 384 945 077 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384945077.
Où se situe le siège social de MAILLOT DANIEL ?
Le siège social de MAILLOT DANIEL est situé 54 Rle des Gaudets le Bourg, 69910 Villie-Morgon.
MAILLOT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAILLOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAILLOT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAILLOT DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.
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