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MAILLOT DANIEL

Active
Siren384 945 077Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 30 mai 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAILLOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 384 945 077. Son siège social est situé 54 Rle des Gaudets le Bourg, 69910 Villie-Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.

Fiche d'identité de MAILLOT DANIEL

Dénomination
MAILLOT DANIEL
SIREN
384 945 077
SIRET (siège)
384 945 077 00046
N° TVA intracommunautaire
FR94384945077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 945 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
30 mai 2013
Siège social
54 RLE DES GAUDETS LE BOURG, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAILLOT DANIEL

Sonorisation éclairage distribution électrique provisoire location de toute structures provisoires d'évènementiels montage de scènes chapiteaux stands couverture de scènes pose de menuiseries bois pose de cloisons intéréieures

Finances de MAILLOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAILLOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAILLOT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    384 945 077 00046 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 9002Z

  • 69820 FLEURIEFermé

    384 945 077 00020 · ouvert le 15 septembre 1996 · NAF 923B

Documents juridiques de MAILLOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAILLOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAILLOT DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAILLOT DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 01 décembre 2016. Clôturée le 29 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 novembre 2018 · publié le 07 décembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de faillite personnelle

Jugement du 07 juin 2018 · publié le 15 juin 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur Maillot Daniel pour une durée de 10 ans

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 01 décembre 2016 · publié le 11 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2015, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune mention de MAILLOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAILLOT DANIEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-11-29 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement de faillite personnelle · Jugement du 2018-06-07 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Monsieur Maillot Daniel pour une durée de 10 ans

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2016-12-01 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juin 2015, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Pey-Harvey 1750 route de Riottier 69400 Limas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  4. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-03

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2013

Questions fréquentes sur MAILLOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MAILLOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MAILLOT DANIEL est 384 945 077. Le SIRET de son siège social est 384 945 077 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94384945077.

Où se situe le siège social de MAILLOT DANIEL ?

Le siège social de MAILLOT DANIEL est situé 54 Rle des Gaudets le Bourg, 69910 Villie-Morgon.

MAILLOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAILLOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAILLOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAILLOT DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.