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MAILLOT XAVIER

Active
Siren404 160 798Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 06 mars 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAILLOT XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 160 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Chasnot Chez Adrg, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 516G.

Fiche d'identité de MAILLOT XAVIER

Dénomination
MAILLOT XAVIER
SIREN
404 160 798
SIRET (siège)
404 160 798 00033
N° TVA intracommunautaire
FR60404160798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 160 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
516G
Date de création
06 mars 1996
Siège social
20 RUE DU CHASNOT CHEZ ADRG, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MAILLOT XAVIER

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Finances de MAILLOT XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAILLOT XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAILLOT XAVIER

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    404 160 798 00033 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 516G

  • 25640 FLAGEY-RIGNEYFermé

    404 160 798 00017 · ouvert le 06 mars 1996 · NAF 516G

  • 25000 BESANCONFermé

    404 160 798 00025 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 516G

Documents juridiques de MAILLOT XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAILLOT XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLOT XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAILLOT XAVIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAILLOT XAVIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 septembre 2015 · publié le 10 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 16 octobre 2014 · publié le 11 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de MAILLOT XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAILLOT XAVIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 octobre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1996

Questions fréquentes sur MAILLOT XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MAILLOT XAVIER ?

Le numéro SIREN de MAILLOT XAVIER est 404 160 798. Le SIRET de son siège social est 404 160 798 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60404160798.

Où se situe le siège social de MAILLOT XAVIER ?

Le siège social de MAILLOT XAVIER est situé 20 rue du Chasnot Chez Adrg, 25000 Besancon.

MAILLOT XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MAILLOT XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAILLOT XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAILLOT XAVIER a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.