MAILLOT XAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAILLOT XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 160 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Chasnot Chez Adrg, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 516G.
Fiche d'identité de MAILLOT XAVIER
INSEE- Dénomination
- MAILLOT XAVIER
- SIREN
- 404 160 798
- SIRET (siège)
- 404 160 798 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR60404160798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 160 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 516G
- Date de création
- 06 mars 1996
- Siège social
- 20 RUE DU CHASNOT CHEZ ADRG, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MAILLOT XAVIER
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Finances de MAILLOT XAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAILLOT XAVIER
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MAILLOT XAVIER
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
404 160 798 00033 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 516G
- 25640 FLAGEY-RIGNEYFermé
404 160 798 00017 · ouvert le 06 mars 1996 · NAF 516G
- 25000 BESANCONFermé
404 160 798 00025 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 516G
Documents juridiques de MAILLOT XAVIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAILLOT XAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLOT XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAILLOT XAVIER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MAILLOT XAVIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 16 septembre 2015 · publié le 10 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de MAILLOT XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAILLOT XAVIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 octobre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 06 mars 1996
Questions fréquentes sur MAILLOT XAVIER
Quel est le numéro SIREN de MAILLOT XAVIER ?
Le numéro SIREN de MAILLOT XAVIER est 404 160 798. Le SIRET de son siège social est 404 160 798 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60404160798.
Où se situe le siège social de MAILLOT XAVIER ?
Le siège social de MAILLOT XAVIER est situé 20 rue du Chasnot Chez Adrg, 25000 Besancon.
MAILLOT XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MAILLOT XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAILLOT XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MAILLOT XAVIER a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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