MAILLOTTE BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 301 533 899, MAILLOTTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Son siège social est situé 123 rue de Dole, 25000 Besancon. MAILLOTTE BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MAILLOTTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MAILLOTTE BERNARD
- SIREN
- 301 533 899
- SIRET (siège)
- 301 533 899 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79301533899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 533 899
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- 123 RUE DE DOLE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAILLOTTE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MAILLOTTE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
301 533 899 00011 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 6820B
Conformité de MAILLOTTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAILLOTTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAILLOTTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAILLOTTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur MAILLOTTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MAILLOTTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MAILLOTTE BERNARD est 301 533 899. Le SIRET de son siège social est 301 533 899 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79301533899.
Où se situe le siège social de MAILLOTTE BERNARD ?
Le siège social de MAILLOTTE BERNARD est situé 123 rue de Dole, 25000 Besancon.
MAILLOTTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAILLOTTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAILLOTTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAILLOTTE BERNARD.
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