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953 871 332

Active
Siren953 871 332Entrepreneur individuel Saint-Just-le-MartelCréée le 17 juillet 20231

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 953 871 332

Dénomination
953 871 332
SIREN
953 871 332
SIRET (siège)
953 871 332 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33953871332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 871 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
17 juillet 2023
Effectif
1
Siège social
Saint-Just-le-Martel
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 953 871 332

Retouches et transformation de vêtements. Confection de réalisations vestimentaires, accessoires et autres. Travail rapide et soigné.

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Dirigeants et représentants de 953 871 332

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 953 871 332

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Just-le-MartelSiègeActif

    953 871 332 00029 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 1413Z

  • VryFermé

    953 871 332 00011 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 953 871 332

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Conformité de 953 871 332

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 953 871 332. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 953 871 332 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 953 871 332 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 953 871 332

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2023