MAISON 16
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON 16 est une SAS immatriculée le 20 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 895 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che Rouge, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z. Elle est dirigée par CESAR TRIOULEYRE, président de sas.
Fiche d'identité de MAISON 16
INSEE- Dénomination
- MAISON 16
- SIREN
- 850 895 962
- SIRET (siège)
- 850 895 962 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08850895962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 895 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 1101Z
- Date de création
- 20 mai 2019
- Siège social
- 19 CHE ROUGE, 42680, SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MAISON 16
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MAISON 16
La production, la fabrication et la commercialisation de liqueur artisanale. Le négoce de tous produits similaires ou connexes.
Finances de MAISON 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON 16
INSEEÉtablissements de MAISON 16
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZSiègeActif
850 895 962 00015 · ouvert le 09 mai 2019 · NAF 1101Z
- 42680 Saint-Marcellin-en-ForezActif
850 895 962 00031 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 1101Z
- 42450 SURY-LE-COMTALFermé
850 895 962 00023 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 1101Z
Documents juridiques de MAISON 16
INPIComptes annuels de MAISON 16
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON 16 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON 16
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- création
Date d'effet : 20 mai 2019
Marques déposées par MAISON 16
INPIMAISON 16 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDISTILLERIE DE LA LOIRE PAR MAISON 16
N° 5082739 · Déposée le 17 septembre 2024 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 17 septembre 2034
- Marque enregistréeIN SAPINETTE WE TRUST
N° 4949544 · Déposée le 28 mars 2023 · Marque verbale
Classes 25, 33 · valable jusqu’au 28 mars 2033
- Marque enregistréeLOCA Bio et local !
N° 4905317 · Déposée le 14 octobre 2022 · Marque verbale
Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 14 octobre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAISON 16
Quel est le numéro SIREN de MAISON 16 ?
Le numéro SIREN de MAISON 16 est 850 895 962. Le SIRET de son siège social est 850 895 962 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08850895962.
Qui dirige MAISON 16 ?
MAISON 16 est dirigée par CESAR TRIOULEYRE, président de sas.
Où se situe le siège social de MAISON 16 ?
Le siège social de MAISON 16 est situé 19 Che Rouge, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez.
MAISON 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON 16.
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