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MAISON 16

Active
Siren850 895 962SAS42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZCréée le 20 mai 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

MAISON 16 est une SAS immatriculée le 20 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 895 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Che Rouge, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z. Elle est dirigée par CESAR TRIOULEYRE, président de sas.

Fiche d'identité de MAISON 16

Dénomination
MAISON 16
SIREN
850 895 962
SIRET (siège)
850 895 962 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08850895962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 895 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
1101Z
Date de création
20 mai 2019
Siège social
19 CHE ROUGE, 42680, SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MAISON 16

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MAISON 16

La production, la fabrication et la commercialisation de liqueur artisanale. Le négoce de tous produits similaires ou connexes.

Finances de MAISON 16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON 16

CT

CESAR TRIOULEYRE

Président de SAS

Depuis la création (20 mai 2019) · 7 ans

Établissements de MAISON 16

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZSiègeActif

    850 895 962 00015 · ouvert le 09 mai 2019 · NAF 1101Z

  • 42680 Saint-Marcellin-en-ForezActif

    850 895 962 00031 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 1101Z

  • 42450 SURY-LE-COMTALFermé

    850 895 962 00023 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 1101Z

Documents juridiques de MAISON 16

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2019

  • Acte

Comptes annuels de MAISON 16

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON 16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON 16 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON 16

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2019

Marques déposées par MAISON 16

MAISON 16 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DISTILLERIE DE LA LOIRE PAR MAISON 16

    N° 5082739 · Déposée le 17 septembre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 17 septembre 2034

  • IN SAPINETTE WE TRUST

    N° 4949544 · Déposée le 28 mars 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 25, 33 · valable jusqu’au 28 mars 2033

  • LOCA Bio et local !

    N° 4905317 · Déposée le 14 octobre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 14 octobre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAISON 16

Quel est le numéro SIREN de MAISON 16 ?

Le numéro SIREN de MAISON 16 est 850 895 962. Le SIRET de son siège social est 850 895 962 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08850895962.

Qui dirige MAISON 16 ?

MAISON 16 est dirigée par CESAR TRIOULEYRE, président de sas.

Où se situe le siège social de MAISON 16 ?

Le siège social de MAISON 16 est situé 19 Che Rouge, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez.

MAISON 16 est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON 16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON 16.