MAISON BONNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 243 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON BONNARD est une société civile immatriculée le 6 septembre 1988 sous le numéro SIREN 347 927 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 rue de la Chapelle Crept, 01470 Seillonnaz. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par FREDERIC BONNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MAISON BONNARD
INSEE- Dénomination
- MAISON BONNARD
- SIREN
- 347 927 329
- SIRET (siège)
- 347 927 329 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16347927329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 927 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 242 600 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 06 septembre 1988
- Siège social
- 78 RUE DE LA CHAPELLE CREPT, 01470, SEILLONNAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISON BONNARD
Production et Commmercialisation de vins
Finances de MAISON BONNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON BONNARD
INSEEÉtablissements de MAISON BONNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01470 SEILLONNAZSiègeActif
347 927 329 00016 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MAISON BONNARD
INPIComptes annuels de MAISON BONNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON BONNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON BONNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON BONNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MAISON BONNARD. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON BONNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON BONNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 septembre 1988
Marques déposées par MAISON BONNARD
INPIMAISON BONNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePREAMBULE
N° 4152213 · Déposée le 28 janvier 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 28 janvier 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAISON BONNARD
Quel est le numéro SIREN de MAISON BONNARD ?
Le numéro SIREN de MAISON BONNARD est 347 927 329. Le SIRET de son siège social est 347 927 329 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16347927329.
Qui dirige MAISON BONNARD ?
MAISON BONNARD est dirigée par FREDERIC BONNARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON BONNARD ?
Le siège social de MAISON BONNARD est situé 78 rue de la Chapelle Crept, 01470 Seillonnaz.
MAISON BONNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON BONNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON BONNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON BONNARD.
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