MAISON BOURGEOIS

Active

Siren420 995 284SARL83230 BORMES-LES-MIMOSASCréée le 03 novembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 995 284, MAISON BOURGEOIS est une SARL créée le 3 novembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 All des Saules, 83230 Bormes-les-Mimosas. Son activité principale relève du code NAF 4725Z.

Fiche d'identité de MAISON BOURGEOIS

INSEE

Dénomination: MAISON BOURGEOIS
SIREN: 420 995 284
SIRET (siège): 420 995 284 00015
N° TVA intracommunautaire: FR80420995284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 420 995 284
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4725Z
Date de création: 03 novembre 1998
Siège social: 64 ALL DES SAULES, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAISON BOURGEOIS

Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

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Finances de MAISON BOURGEOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON BOURGEOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAISON BOURGEOIS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeActif
420 995 284 00015 · ouvert le 03 novembre 1998 · NAF 4725Z

Documents juridiques de MAISON BOURGEOIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 1998

Acte

Comptes annuels de MAISON BOURGEOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON BOURGEOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON BOURGEOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MAISON BOURGEOIS. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 1997 · N° 95-43.136
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON BOURGEOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 novembre 1998

Questions fréquentes sur MAISON BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de MAISON BOURGEOIS ?

Le numéro SIREN de MAISON BOURGEOIS est 420 995 284. Le SIRET de son siège social est 420 995 284 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80420995284.

Où se situe le siège social de MAISON BOURGEOIS ?

Le siège social de MAISON BOURGEOIS est situé 64 All des Saules, 83230 Bormes-les-Mimosas.