MAISON BRODERIE
Active4664Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement
- Capital social
- 100 k€
MAISON BRODERIE est une SAS immatriculée le 23 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 645 911. Son siège social est situé 57 RUE des Lauriers Roses, 84310 Morières-lès-Avignon. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement (code NAF 4664Z). OM93 Holding exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MAISON BRODERIE
INSEE- Dénomination
- MAISON BRODERIE
- SIREN
- 901 645 911
- SIRET (siège)
- 901 645 911 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR13901645911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 645 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 4664Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement
- Date de création
- 23 juillet 2021
- Siège social
- 57 RUE des Lauriers Roses, 84310, Morières-lès-Avignon
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de MAISON BRODERIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MAISON BRODERIE
La commercialisation, en France et à l'étranger, de machines à broder industrielles et accessoires de broderie destinés à une clientèle de particuliers et/ou de professionnels.
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Finances de MAISON BRODERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON BRODERIE
INSEEBODACCOM93 Holding
Président de SAS
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2024
Anciens dirigeants (1)
Président · de juillet 2021 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MAISON BRODERIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 84310 Morières-lès-AvignonSiègeActif
901 645 911 00032 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 4664Z
- 84000 AVIGNONFermé
901 645 911 00016 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 4664Z
- 84320 Entraigues-sur-la-SorgueFermé
901 645 911 00024 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 4664Z
Documents juridiques de MAISON BRODERIE
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MAISON BRODERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON BRODERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MAISON BRODERIE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025098125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON BRODERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAISON BRODERIE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Président : OM93 Holding
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Président : OM93 Holding
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-23 · Début d'activité : 2021-08-01
- création
Date d'effet : 23 juillet 2021
Marques déposées par MAISON BRODERIE
INPIMAISON BRODERIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeMaison Broderie
N° 5071737 · Déposée le 23 juillet 2024 · Marque verbale
Classe 7 · valable jusqu’au 23 juillet 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MAISON BRODERIE
Quel est le numéro SIREN de MAISON BRODERIE ?
Le numéro SIREN de MAISON BRODERIE est 901 645 911. Le SIRET de son siège social est 901 645 911 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13901645911.
Qui dirige MAISON BRODERIE ?
MAISON BRODERIE est dirigée par OM93 Holding, président de sas.
Où se situe le siège social de MAISON BRODERIE ?
Le siège social de MAISON BRODERIE est situé 57 RUE des Lauriers Roses, 84310 Morières-lès-Avignon.
MAISON BRODERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON BRODERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON BRODERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON BRODERIE.
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