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MAISON CAVAGNAC

Active
Siren509 133 203SARL39300 CHAMPAGNOLECréée le 02 décembre 2008

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
8,0 k€

MAISON CAVAGNAC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 133 203. Son siège social est situé 71 av de la Republique, 39300 Champagnole. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). SEBASTIEN CAVAGNAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MAISON CAVAGNAC

Dénomination
MAISON CAVAGNAC
SIREN
509 133 203
SIRET (siège)
509 133 203 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82509133203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 133 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
02 décembre 2008
Siège social
71 AV DE LA REPUBLIQUE, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAISON CAVAGNAC

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MAISON CAVAGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON CAVAGNAC

SC

SEBASTIEN CAVAGNAC

Gérant

Depuis la création (02 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de MAISON CAVAGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    509 133 203 00018 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 1071C

Documents juridiques de MAISON CAVAGNAC

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2008

  • Acte

Conformité de MAISON CAVAGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON CAVAGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON CAVAGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON CAVAGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISON CAVAGNAC

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2008-12-01

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-12-02

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2008

Questions fréquentes sur MAISON CAVAGNAC

Quel est le numéro SIREN de MAISON CAVAGNAC ?

Le numéro SIREN de MAISON CAVAGNAC est 509 133 203. Le SIRET de son siège social est 509 133 203 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82509133203.

Qui dirige MAISON CAVAGNAC ?

MAISON CAVAGNAC est dirigée par SEBASTIEN CAVAGNAC, gérant.

Où se situe le siège social de MAISON CAVAGNAC ?

Le siège social de MAISON CAVAGNAC est situé 71 av de la Republique, 39300 Champagnole.

MAISON CAVAGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON CAVAGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON CAVAGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON CAVAGNAC.

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