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MAISON DE CUEVAS

Active
Siren502 115 215SARL31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZECréée le 24 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

MAISON DE CUEVAS est une SARL immatriculée le 24 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 115 215. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Artisans, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. Elle est dirigée par BRUNO DE CUEVAS, gérant.

Fiche d'identité de MAISON DE CUEVAS

Dénomination
MAISON DE CUEVAS
SIREN
502 115 215
SIRET (siège)
502 115 215 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65502115215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 115 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
24 janvier 2008
Siège social
5 RUE DES ARTISANS, 31410, SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MAISON DE CUEVAS

Boulangerie pâtisserie viennoiserie confiserie fabrication et vente de pains de sandwichs traiteur à emporter.

Finances de MAISON DE CUEVAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON DE CUEVAS

BD

BRUNO DE CUEVAS

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de MAISON DE CUEVAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZESiègeActif

    502 115 215 00027 · ouvert le 31 janvier 2017 · NAF 1071C

  • 31140 MONTBERONFermé

    502 115 215 00019 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 1071C

Documents juridiques de MAISON DE CUEVAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de MAISON DE CUEVAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON DE CUEVAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON DE CUEVAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DE CUEVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON DE CUEVAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON DE CUEVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON DE CUEVAS

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2017-01-31

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2008-02-15

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2008

Questions fréquentes sur MAISON DE CUEVAS

Quel est le numéro SIREN de MAISON DE CUEVAS ?

Le numéro SIREN de MAISON DE CUEVAS est 502 115 215. Le SIRET de son siège social est 502 115 215 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65502115215.

Qui dirige MAISON DE CUEVAS ?

MAISON DE CUEVAS est dirigée par BRUNO DE CUEVAS, gérant.

Où se situe le siège social de MAISON DE CUEVAS ?

Le siège social de MAISON DE CUEVAS est situé 5 rue des Artisans, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze.

MAISON DE CUEVAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON DE CUEVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON DE CUEVAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON DE CUEVAS.

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