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MAISON DE LA RACLETTE

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Siren383 763 158SARL38750 HUEZCréée le 06 décembre 1991

Documents

MAISON DE LA RACLETTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 763 158. Elle est domiciliée av des Jeux, 38750 Huez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de MAISON DE LA RACLETTE

Dénomination
MAISON DE LA RACLETTE
SIREN
383 763 158
SIRET (siège)
383 763 158 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75383763158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 763 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
06 décembre 1991
Siège social
AV DES JEUX, 38750, HUEZ
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MAISON DE LA RACLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MAISON DE LA RACLETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MAISON DE LA RACLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38750 HUEZSiègeFermé

    383 763 158 00011 · ouvert le 06 décembre 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de MAISON DE LA RACLETTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 1996

  • Acte

Dépôt du 01 février 1994

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1993

  • Acte

Conformité de MAISON DE LA RACLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DE LA RACLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON DE LA RACLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON DE LA RACLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAISON DE LA RACLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1991

Marques déposées par MAISON DE LA RACLETTE

MAISON DE LA RACLETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MAISON DE LA RACLETTE

    N° 92402340 · Déposée le 16 janvier 1992 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MAISON DE LA RACLETTE

Quel est le numéro SIREN de MAISON DE LA RACLETTE ?

Le numéro SIREN de MAISON DE LA RACLETTE est 383 763 158. Le SIRET de son siège social est 383 763 158 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383763158.

Où se situe le siège social de MAISON DE LA RACLETTE ?

Le siège social de MAISON DE LA RACLETTE est situé av des Jeux, 38750 Huez.

MAISON DE LA RACLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAISON DE LA RACLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAISON DE LA RACLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON DE LA RACLETTE.