MAISON DES DOUCEURS
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
MAISON DES DOUCEURS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 368 816. Son siège social est situé 58 Rte de Chateaublanc, 74490 Onnion. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par ROMUALD JOUVICO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MAISON DES DOUCEURS
INSEE- Dénomination
- MAISON DES DOUCEURS
- SIREN
- 500 368 816
- SIRET (siège)
- 500 368 816 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR32500368816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 368 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 22 octobre 2007
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 58 RTE DE CHATEAUBLANC, 74490, ONNION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MAISON DES DOUCEURS
BOULANGERIE - PATISSERIE - CAFE - PIZZERIA - JOURNAUX.
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Finances de MAISON DES DOUCEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON DES DOUCEURS
INSEEÉtablissements de MAISON DES DOUCEURS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74490 ONNIONSiègeActif
500 368 816 00020 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 1071C
- 74490 ONNIONFermé
500 368 816 00012 · ouvert le 08 octobre 2007 · NAF 1071C
Documents juridiques de MAISON DES DOUCEURS
INPIConformité de MAISON DES DOUCEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DES DOUCEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISON DES DOUCEURS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L02254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026P00638
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON DES DOUCEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAISON DES DOUCEURS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- création
Date d'effet : 22 octobre 2007
Questions fréquentes sur MAISON DES DOUCEURS
Quel est le numéro SIREN de MAISON DES DOUCEURS ?
Le numéro SIREN de MAISON DES DOUCEURS est 500 368 816. Le SIRET de son siège social est 500 368 816 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32500368816.
Qui dirige MAISON DES DOUCEURS ?
MAISON DES DOUCEURS est dirigée par ROMUALD JOUVICO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON DES DOUCEURS ?
Le siège social de MAISON DES DOUCEURS est situé 58 Rte de Chateaublanc, 74490 Onnion.
MAISON DES DOUCEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON DES DOUCEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON DES DOUCEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON DES DOUCEURS.
Combien de salariés compte MAISON DES DOUCEURS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MAISON DES DOUCEURS emploie 6 à 9 salariés.
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