MAISON DES VIGNES

Active

Siren802 165 282SARL30650 SazeCréée le 09 mai 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

MAISON DES VIGNES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2014, identifiée par le SIREN 802 165 282. Elle est domiciliée La Javone, 30650 Saze. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. Elle est dirigée par KEITH SIMMONDS, gérant.

Fiche d'identité de MAISON DES VIGNES

INSEE

Dénomination: MAISON DES VIGNES
SIREN: 802 165 282
SIRET (siège): 802 165 282 00012
N° TVA intracommunautaire: FR63802165282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 165 282
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 09 mai 2014
Siège social: La Javone, 30650, Saze
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAISON DES VIGNES

Location de gites ruraux, chambres d'hôtes et organisation d'évènements.

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Finances de MAISON DES VIGNES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON DES VIGNES

INSEE

KEITH SIMMONDS

Gérant

Depuis la création (09 mai 2014) · 12 ans

Établissements de MAISON DES VIGNES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

30650 SazeSiègeFermé
802 165 282 00012 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MAISON DES VIGNES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2014

Acte

Comptes annuels de MAISON DES VIGNES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON DES VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MAISON DES VIGNES. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1992 · N° 90-18.388
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON DES VIGNES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 mai 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-01

23 février 2024création
Date d'effet : 09 mai 2014

Questions fréquentes sur MAISON DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de MAISON DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de MAISON DES VIGNES est 802 165 282. Le SIRET de son siège social est 802 165 282 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63802165282.

Qui dirige MAISON DES VIGNES ?

MAISON DES VIGNES est dirigée par KEITH SIMMONDS, gérant.

Où se situe le siège social de MAISON DES VIGNES ?

Le siège social de MAISON DES VIGNES est situé La Javone, 30650 Saze.