MAISON FRANCHEMENT

Active

Siren904 481 827SAS69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 22 octobre 20211

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 40,0 k€
Effectif: 1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 481 827, MAISON FRANCHEMENT est une SAS créée le 22 octobre 2021. Son siège social est situé 16 Che des Villas, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 1413Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par ANNE DERAMECOURT, président de sas.

Fiche d'identité de MAISON FRANCHEMENT

INSEE

Dénomination: MAISON FRANCHEMENT
SIREN: 904 481 827
SIRET (siège): 904 481 827 00015
N° TVA intracommunautaire: FR85904481827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 904 481 827
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 40 000 €
Code NAF / APE: 1413Z
Date de création: 22 octobre 2021
Effectif: 1
Siège social: 16 CHE DES VILLAS, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de MAISON FRANCHEMENT

maisonfranchement.fr lws---ligne-web-services lws_lws.fr lws.fr lwshosting @LwsFrance

Objet social de MAISON FRANCHEMENT

La confection, la fabrication, la commercialisation, l'import-export et la vente de tous articles d'habillement, textiles, tissus, accessoires, bijoux et plus généralement de tout article de mode, création, fantaisie, prêt-à-porter et sacs.

Finances de MAISON FRANCHEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAISON FRANCHEMENT

INSEE

ANNE DERAMECOURT

Président de SAS

Depuis la création (22 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de MAISON FRANCHEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
904 481 827 00015 · ouvert le 22 octobre 2021 · NAF 1413Z

Documents juridiques de MAISON FRANCHEMENT

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2021

Acte

Dépôt du -

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de MAISON FRANCHEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON FRANCHEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAISON FRANCHEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON FRANCHEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAISON FRANCHEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAISON FRANCHEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAISON FRANCHEMENT

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

26 février 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
03 avril 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
03 avril 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
28 octobre 2021Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2021-10-22

04 février 2025création
Date d'effet : 22 octobre 2021

Questions fréquentes sur MAISON FRANCHEMENT

Quel est le numéro SIREN de MAISON FRANCHEMENT ?

Le numéro SIREN de MAISON FRANCHEMENT est 904 481 827. Le SIRET de son siège social est 904 481 827 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85904481827.

Qui dirige MAISON FRANCHEMENT ?

MAISON FRANCHEMENT est dirigée par ANNE DERAMECOURT, président de sas.

Où se situe le siège social de MAISON FRANCHEMENT ?

Le siège social de MAISON FRANCHEMENT est situé 16 Che des Villas, 69300 Caluire-et-Cuire.