MAISON MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 348 k€
- Effectif
- Non publié
MAISON MARCEL est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 825 353. Son siège social est situé 15 rue Pasteur, 66190 Collioure. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL MOLY, gérant.
Fiche d'identité de MAISON MARCEL
INSEE- Dénomination
- MAISON MARCEL
- SIREN
- 508 825 353
- SIRET (siège)
- 508 825 353 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69508825353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 825 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 347 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2008
- Siège social
- 15 RUE PASTEUR, 66190, COLLIOURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAISON MARCEL
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de MAISON MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAISON MARCEL
INSEEÉtablissements de MAISON MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66190 COLLIOURESiègeActif
508 825 353 00016 · ouvert le 26 septembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAISON MARCEL
INPIComptes annuels de MAISON MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAISON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAISON MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAISON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAISON MARCEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 25/04431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2025 · N° 25/01470
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 27 septembre 2016 · N° 15/12614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAISON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAISON MARCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-31 · Début d'activité : 2008-09-26
- création
Date d'effet : 31 octobre 2008
Questions fréquentes sur MAISON MARCEL
Quel est le numéro SIREN de MAISON MARCEL ?
Le numéro SIREN de MAISON MARCEL est 508 825 353. Le SIRET de son siège social est 508 825 353 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69508825353.
Qui dirige MAISON MARCEL ?
MAISON MARCEL est dirigée par MICHEL MOLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAISON MARCEL ?
Le siège social de MAISON MARCEL est situé 15 rue Pasteur, 66190 Collioure.
MAISON MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAISON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAISON MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAISON MARCEL.
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